Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Les Babas de Lunéville "
Alain BATT

Numéro de dépôt :
3026092
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2010
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Présentation de la marque " Les Babas de Lunéville "

Déposée le 28 avril 2000 par la société Alain BATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Les Babas de Lunéville " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société Alain BATT domicilié(e) 34 Rue Saint-Georges, B.P. 848, 54011 NANCY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 115 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BATT - France.

La marque " Les Babas de Lunéville " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Les Babas de Lunéville " est expirée depuis le 28 avril 2010.

Alain BATT a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN BATT , " Les Babas de Lorraine " , LA BISCUITERIE VOSGIENNE , CONFISERIE STANISLAS , Les douceurs de mon père , " Les Babas Lorrains " , La Tentation du Nougat , " Les Babas de Nancy " , Nougat Passion , La passion du nougat…


Alain BATT - 34 Rue Saint-Georges, B.P. 848, 54011 NANCY Cedex - France - SIREN 301115002


Alain BATT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Pâtisserie.